Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRACTOR
OZLEM CHABANE

Numéro de dépôt :
3820430
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
CONTRACTOR de OZLEM CHABANE

Présentation de la marque CONTRACTOR

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par OZLEM CHABANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTRACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est OZLEM CHABANE domicilié(e) 1 RUE CHARLES DE GAULLE - 91070 - BONDOUFLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZLEM CHABANE domicilié(e) 1 RUE CHARLES DE GAULLE - 91070 - BONDOUFLE - France.

La marque CONTRACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRACTOR est expirée depuis le 4 avril 2021.

OZLEM CHABANE a également déposé les autres marques suivantes : SUPRASTEAM SUPRATEC GROUPE , SUPERVAP 9000 , STEAM VAC PRO


OZLEM CHABANE - 1 RUE CHARLES DE GAULLE - 91070 - BONDOUFLE - France


OZLEM CHABANE - 1 RUE CHARLES DE GAULLE - 91070 - BONDOUFLE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 13 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606641 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-13

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Machines d'aspiration à usage industriel ; machine à laver ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.